Déposée le 27 février 2006 par LEBAS Samuel et BRIANE François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Malitière »
Les déposants sont LEBAS Samuel domicilié(e) 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France et BRIANE François domicilié(e) 4 rue de Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel LEBAS domicilié(e) 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malitière est expirée depuis le 27 février 2016.
LEBAS Samuel a également déposé les autres marques suivantes : E VELUM
LEBAS Samuel - 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France
BRIANE François - 4 rue de Strasbourg,14400 BAYEUX - 14400 - France
M. Samuel LEBAS - 4 résidence Jean Racine,14000 CAEN - 14000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Bacs à litière, pelles à litière, litière pour animaux familiers, aliments pour animaux, oiseaux et poissons, os de seiche, os pour chiens, produits de litière pour animaux. Brosses, peignes, récipients pour aliments et eau pour animaux familiers, cages pour animaux et leurs parties constitutives, semences et graines (à l'exclusion de celles à usage pharmaceutique et pour l'alimentation humaine), animaux, oiseaux et poissons vivants, fruits et légumes frais.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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